Informations légales
Conditions générales d'utilisation
Modèle de travail — ce document doit être complété et validé par un professionnel du droit avant la mise en ligne. Les passages entre crochets [ ] sont à renseigner.
Objet
[Description du service : mise en relation entre modèles, photographes, créateurs et annonces de casting.]
Inscription
- Service réservé aux personnes majeures. [Modalités de vérification et sanctions en cas de fausse déclaration.]
- Un compte par personne ; plusieurs profils professionnels possibles.
Contenus publiés par les membres
- Le membre garantit détenir les droits sur les photos publiées (droit d'auteur du photographe, droit à l'image des personnes représentées).
- [Licence accordée à Talentova pour afficher les contenus sur la plateforme.]
- Contenus interdits : [nudité, contenus illicites, mineurs, usurpation, etc.].
Castings
[Rôle de Talentova : publication d'annonces, absence d'intermédiation dans la candidature, responsabilité des recruteurs, vigilance contre les arnaques.]
Modération, suspension, résiliation
[Procédure de signalement, de retrait, de suspension et de recours — voir la politique de modération.]
Responsabilité
[Limitations de responsabilité, statut d'hébergeur au sens du DSA / LCEN.]
Droit applicable
[Droit français, médiation de la consommation, juridiction.]